Mentions Légales

Nom du site : Les Ecuries de Coolus
Nom de domaine du site : lesecuriesdecoolus.fr

Propriétaire du site :
Mr Sébastien DEBIN
Raison sociale : Sarl
– Siren : 389.578.345
– Adresse : 4 rue des Sources, 51510 Coolus

Hébergeur :
Francité Canada Inc.
Nom du responsable : Michel Morin
Adresse : 11530 2e av. Saint-Georges G5Y 1W6 Québec, Canada
Tél. : +14182264412

Webmaster 1 :
www.bea-creations.com
Nom : Béatrice J.
Raison sociale : autoentrepreneur
Siret : 51439379200015

– Bea-Creations a réalisé l’original du Site : lesecuriesdecoolus.fr  selon les informations initiales données.
– Ce site est auto-administrable. Toutes modifications du Site après la remise du site n’ont pas été réalisées par Bea-Créations (Sauf commande).
– Bea-Créations, Clément.D ne disposent pas des droits d’auteur sur les textes et images sur le site.
– Bea-Créations, Clément.D peut avoir placé éventuellement des images dites « libre de droit » sur le site selon les conditions d’utilisation.
– Bea-Créations, Clément.D ne pourra pas être tenu responsable du contenu, utilisation, résultats et autres du Site par le propriétaire du site et son personnel ni par les visiteurs.

Responsables de la publication ( textes, images, contenus… ) :
 Mr S. Debin,
– Mme Christelle V.,
– Mr Vigreux,

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :
Les photos, textes sont la propriété des Ecuries de Coolus, en conséquences les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.

– Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images du site sont interdites.
– Des photos dites « libre à usage commercial » ont pu être utilisées ou sont utilisées pour agrémenter et uniquement dans ce but le présent site en respectant les conditions d’utilisation.
– Les dites photos ‘libre de droit à usage commercial’ qui seraient utilisées sur ce site restent la propriété de leur auteur respectif.
– Les Ecuries de Coolus s’engagent à ne pas redistribuer ces photos à des fins commerciales ou prétendre en être les auteurs.
– Les vidéos appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les Ecuries de Coolus n’ont aucune responsabilité dans leur création.

Clauses de responsabilités :
La SARL Les Ecuries de Coolus décline toutes responsabilités sur l’utilisation du site par les visiteurs ; ainsi que sur les autres sites des Ecuries de Coolus.
Elle décline sa responsabilité sur les liens externes présents sur ses sites, Facebook et les vidéos.

Déclaration CNIL :
– Néant : site vitrine, pas de newsletter,
– Conformément à la Loi Informatiques et Libertés du 6/01/78, les données et informations personnelles peuvent être modifiées et/ou supprimées sur simple demande écrite.
– Vos données, informations ne sont pas transmises à des tiers.
– Les informations récoltées sur le formulaire de contact sont nécessaires afin de répondre au mieux à la demande.

 

Remarque : Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.