Mentions Légales

Nom du site : Les Ecuries de Coolus
Nom de domaine du site : lesecuriesdecoolus.fr

Propriétaire du site :
Mr Sébastien DEBIN
Raison sociale : Sarl
– Siren : 389.578.345
– Adresse : 4 rue des Sources, 51510 Coolus

Hébergeur :
Francité Canada Inc.
Nom du responsable : Michel Morin
Adresse : 11530 2e av. Saint-Georges G5Y 1W6 Québec, Canada
Tél. : +14182264412

Webmaster :
www.bea-creations.com
Nom : Béatrice J.
Raison sociale : autoentrepreneur
Siret : 51439379200015

– Bea-Creations a réalisé l’original du Site : lesecuriesdecoolus.fr  selon les informations initiales données.
– Ce site est auto-administrable. Toutes modifications du Site après la remise du site n’ont pas été réalisées par Bea-Creations (Sauf commande).
– Bea-Creations ne dispose pas des droits d’auteur sur les textes et images sur le site.
– Bea-Creations peut avoir placé éventuellement des images dites « libre de droit » sur le site selon les conditions d’utilisation.
– Bea-Creations ne pourra pas être tenu responsable du contenu, utilisation, résultats et autres du Site par le propriétaire du site et son personnel ni par les visiteurs.

Responsables de la publication ( textes, images, contenus… ) :
 Mr S. Debin,
– Mme Christelle V.,
– Mr Jean Claude Vigreux,

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :
Les photos, textes sont la propriété des Ecuries de Coolus, en conséquences les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.

– Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images du site sont interdites.
– Des photos dites « libre à usage commercial » ont pu être utilisées ou sont utilisées pour agrémenter et uniquement dans ce but le présent site en respectant les conditions d’utilisation.
– Les dites photos ‘libre de droit à usage commercial’ qui seraient utilisées sur ce site restent la propriété de leur auteur respectif.
– Les Ecuries de Coolus s’engagent à ne pas redistribuer ces photos à des fins commerciales ou prétendre en être les auteurs.
– Les vidéos appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les Ecuries de Coolus n’ont aucune responsabilité dans leur création.

Clauses de responsabilités :
La SARL Les Ecuries de Coolus décline toutes responsabilités sur l’utilisation du site par les visiteurs ; ainsi que sur les autres sites des Ecuries de Coolus.
Elle décline sa responsabilité sur les liens externes présents sur ses sites, Facebook et les vidéos.

Déclaration CNIL :
– Néant : site vitrine, pas de newsletter,
– Conformément à la Loi Informatiques et Libertés du 6/01/78, les données et informations personnelles peuvent être modifiées et/ou supprimées sur simple demande écrite.
– Vos données, informations ne sont pas transmises à des tiers.
– Les informations récoltées sur le formulaire de contact sont nécessaires afin de répondre au mieux à la demande.

Remarque : Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.